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Marques déposées par Michel ARSAC
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HOME THE BED
Marque expirée - Marque en non vigueur

HOME THE BED
Michel ARSAC

Numéro de dépôt :
3528384
Date de dépôt :
01/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/10/2017
HOME THE BED de Michel ARSAC

Présentation de la marque HOME THE BED

Déposée le 1 octobre 2007 par Michel ARSAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HOME THE BED »

Le déposant est Michel ARSAC domicilié(e) 19 rue Paul Henri Spaak, BP 113,26904 VALENCE Cedex 09 - 26904 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel ARSAC domicilié(e) 19 rue Paul Henri Spaak, BP 113,26904 VALENCE Cedex 09 - 26904 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 22 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOME THE BED est expirée depuis le 1 octobre 2017.

Michel ARSAC a également déposé les autres marques suivantes : ACARYX , LA LOI DES BAS PRIX , 1ER HARD DISCOUNT DU SOMMEIL , OW OXYWATT , MORPHOLATEX , SALON LAND , LITERIE TV , PRENEZ UNE LONGUEUR D'AVANCE LONGUEURS 200 et 210 AU PRIX DU 190 cm , ACARYX , CASH LITERIE


Michel ARSAC - 19 rue Paul Henri Spaak, BP 113,26904 VALENCE Cedex 09 - 26904 - France


Michel ARSAC - 19 rue Paul Henri Spaak, BP 113,26904 VALENCE Cedex 09 - 26904 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-10

Publication - Publication le 9 nov. 2007 au BOPI 2007-45

Inscription le 13 août 2017 - Saisie notifiée n°707266 - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-08-13

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en matières textiles.

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).